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Chapitre
A
street vendor hawking pirated softwares holds up his wares
on the streets of Beijing. |
contrefaçon Le
Petit Larousse illustré 1999. ©
Larousse, 1998. "Counterfeiting
is one of the fastest growing economic crimes
worldwide. Such crimes account for about 5% of
world trade, representing about US$250 billion
annually." Counterfeiting Intelligence Bureau,
International Chamber of Commerce "Losses
in revenue caused by worldwide software piracy are
estimated at US$12 billion." Business Software
Alliance & Software Publishers Associacion.
Joint Report 1998
Publications - Publications - Publicaciones Bernadette Arnaud : Un faussaire chasse l'autre, Sciences et Avenir, octobre 2009 (Les enqueteurs ouvrent sans cesse de nouveaux dossiers. Un scandale portant sur de faux Picasso, Leger et Chagall pourrait bien eclater prochainement en France.) Bernadette Arnaud : Le marché de l'art traque ses faux, Sciences et Avenir, octobre 2009 (Le célèbre buste de Néfertiti exposé à Berlin n'est-il qu'un vulgaire moulage moderne ? Ce ne serait pas la première oeuvre à susciter des interrogations... Pourtant, grâce à leurs instruments high-tech, les experts sont presque toujours capables de distinguer le vrai du faux.)
Bruno Birolli & Nathalie Funès : Contrefaçon : Alerte aux pirates du faux Nouvel Observateur, 11 dec. 2008 (De l'antigel dans du dentifrice, des fertilisants dans des cigarettes de contrebande et bien sûr de faux médicaments... La contrefaçon ne se limite plus aux montres de luxe et aux sacs Hermès ou Vuitton, elle envahit tous les secteurs de l'économie. Et avec internet, des produits parfois dangereux sont diffusés dans le monde entier)
On the Loose: Protect Yourself from Counterfeit Drugs Nathalie Conte, Valérie Collet, Bruno Jacquot : Les pirates à l’abordage du cinéma Le Figaro, 27 juillet 2004 Reuters & AFP : Plus d'un milliard de CD piratés vendus en 2002, Le Monde 10.07.03 (Le piratage musical, en plein essor ces dernières années, est étroitement lié au crime organisé, notamment au trafic de drogue, selon le rapport annuel de la Fédération internationale de l'industrie phonographique publié jeudi 10 juillet) Fabrice Tassel : Les mafias marquent les contrefaçons à la culotte. Libération 27 mars 2003 Un marché en pleine expansion, Courrierinternational.com, 4 février 2003 Philippe Uaéuq : Nous sommes tous des cybercriminels Le Monde diplomatique, juin 2001 International Chamber of Commerce :Counterfeiting Intelligence Bureau (CIB) The Security Group : Fraud and Counterfeiting Protection Carratu International : Anti-Counterfeiting Investigations SECUTAG® Anti-Counterfeit Product Authentication and Identification System
Par pays - By Countries - Por paises
Bruno Birolli, Nathalie Funès :Alerte aux pirates du faux, Le nouvel observateur, 11 décembre 2008 (De l'antigel dans du dentifrice, des fertilisants dans des cigarettes de contrebande et bien sûr de faux médicaments... La contrefaçon ne se limite plus aux montres de luxe et aux sacs Hermès ou Vuitton, elle envahit tous les secteurs de l'économie. Et avec internet, des produits parfois dangereux sont diffusés dans le monde entier)
Afrique - Africa - Africa Diarra Mame : Fraude et contrefaçon : Cemac et Uemoa, même combat, Rewmi.com, 5 Septembre 2008 (En Afrique, l’UEMOA, la CEMAC et en partie l’Afrique de l’Est sont les régions les plus frappées par la problématique de la contrefaçon et la fraude. Une étude commanditée il y a quelques mois par l’Association Industrielle Africaine (AIA) et analysant la situation dans la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), rend compte de l’impact du phénomène qui n’épargne aucune desdites régions pour lesquelles une certaine collaboration active et une adaptation permanente des législations sont nécessaires. ) Amérique latine- Latin America- America latina Argentina Pablo Kandel : Dicen que los productos falsos mueven 25.000 millones de pesos, Clarin, Buenos Aires, 5 de setiembre de 2003 (Lo denunció la Cámara Argentina de Comercio. Destacaron los casos de indumentaria, cigarrillos, electrónica y música. Incluyen desde los productos falsificados a los que evaden impuestos. )
Amérique du Nord - North America - America del norte Canada British American Tobacco and tobacco smuggling (evidence to the House of Commons, February 2000) Service Canadien de Renseignements Criminels : Rapport annuel contrefaçon 1998 Gendarmerie Royale du Canada (GRC) : La contrefaçon - Royal Canadien Mounted Police (RCMP) : Counterfeiting États-Unis - USA Reuters : U.S. targets trade in counterfeit and pirated goods International Herald Tribune, October 05, 2004 Paul D. Supnik, Attorney at Law : How to Fight Against Counterfeiting Laws of the United States :Counterfeiting trademark, brand, etc. Secret Service :Protecting Yourself Against Counterfeiting Mexico Kurt Hollander : Booming trade under the skull and crossbones - Guardian Weekly - october 2004
Asie - Asia - Asia Chine
David Lague : NEC Après la contrefaçon de sacs à main, le piratage d’entreprises International Herald Tribune via Courrier international - n° 813 - 1er juin 2006 (En suivant la trace de produits copiés, le géant de l’électronique NEC a découvert une escroquerie d’une ampleur jamais vue. Avec de vrais bons de commande et de fausses enseignes…) Florentin Collomp et Jean-Jacques Mevel : La revanche de Chanel et Vuitton sur les copieurs chinois, Le Figaro, 05 janvier 2006 (L'affaire avait débuté en septembre devant la justice chinoise par une demande de dédommagement de 300 000 dollars par les cinq groupes étrangers.)
Frédéric Bobin : Lacoste et son imitateur historique signent un accord en Chine, Le Monde 30.10.03 La société hongkongaise Crocodile Garments modifiera son logo, copie du reptile français. Pierre Haski : Grande traque à la contrefaçon en Chine - Des détectives étrangers mènent des opérations commandos. Libération, le 16 juillet 2001 Indes
Malaisie
Europe - Europe - Europa
The Economist ; Stepping up the war against piracy, Jan 30th 2003, From The Economist Global Agenda (The European Commission has responded to business leaders calls for tougher penalties for counterfeiters. But the world is awash in fake goods and the pirates are getting ever more organised and fearless) Contrefaçon: la Commission propose de faciliter l'intervention des douanes, Bruxelles, 20 janvier 2003 Les résultats statistiques enregistrés par les administrations douanières en matière de lutte contre la contrefaçon et la piraterie aux frontières extérieures de l'Union. Statistics recorded at the external borders of the EU. Belgique Mizio, Francis : Pirates de logiciels : Une brigade aux drôles de moeurs. La Business Software Association emploie d'étranges méthodes pour lutter contre les copies illégales de logiciels en entreprise. Au point que cette alliance d'industriels du secteur vient d'être interdite en Belgique. Libération 24 avril 1998 France Cécile Ducourtieux : Par la publicité et la loi, la France se mobilise contre la contrefaçon, LE MONDE | 08.04.06 (Quelques semaines des départs en vacances et de la Coupe du monde de football en Allemagne, deux moments forts pour les achats de contrefaçon, le gouvernement français veut alerter les consommateurs.)
Laurence Girard : SFR et Publicis sont condamnés pour "contrefaçon" du film "Le Cinquième Elément" - Le Monde 09.09.04 (Ils devront payer solidairement 2.750.000 euros.) Laurent Mauriac et Florent Latrive et Gilles Renault et Alexis Bernier : Les cinq fléaux qui frappent l'industrie musicale, Libération 06 septembre 2003 (Les ventes de disques ont chuté de 9 % en France au premier trimestre, s'alignant sur le marasme mondial. La TVA et le piratage ne sont pas les seuls responsables de la crise profonde qui touche tout le secteur. ) Arnaud Devillard : Le gouvernement sonne la charge contre la contrefaçon, 01net., le 28/05/2003 Barry James : French use genetic coding tools to root out truffle fraud , International Herald Tribune, January 11, 2003 Union des Fabricants : le site de référence de la lutte anti-contrefaçon Italie
Richard Heuzé : un tribunal pour combattre la contrefaçon Le Figaro [17 août 2002] UK The Alliance Against Counterfeiting & Piracy (UK)
Israel & Monde arabo-musulman - Israel & Arab-Muslim World - Israel & Mundo arabo-musulmán Algérie Ahmed Tessa : Le piratage dans l'édition : Les suceurs d’intelligence. L’opinion publique algérienne est habituée aux affaires de plagiat, voire de piratage où des boîtes d’édition musicale se font condamner. Liberté. 16/12/2002 Maroc Amel B. : Parfums, shampoings, crèmes de soins corporels et capilaires : Les produits contrefaits envahissent nos marchés, El Watan, 24.11.2008 (C’est l’histoire d’une bataille acharnée entre Hugo Boss et Hogo Bosse, Bourgeois et Bourjois, Givenchy et Cifenchy. Sur la passerelle qui mène à la gare routière du Champ de Manœuvre (place du 1er Mai), une foule se presse auprès de deux jeunes en jeans et casquettes qui vendent des produits de beauté. Du rouge à lèvres estampillé Bourjois à la grande boîte de fard à paupières. Tout est à 50 DA.)
Anciens pays communistes- ex Comunists Countries - ex Mundo comunista Russie - Sergueï Minaïev : Même Gogol parlait déjà de contrefaçon - Kommersant via Courrier international - 3 août 2006 (Son goût pour les imitations vient de coûter à la Russie l’ajournement de son entrée dans l’OMC, qu’elle négocie depuis 1993. Mais il a aussi fourni de belles pages à la littérature classique.)
Dossiers spéciaux
33
% des personnes interrogées expliquent avoir
eu recours à ces achats illicites, le plus
souvent sur Internet, pour gagner du temps, et 39 %
pour faire des économies. Pfizer souligne le
danger de ce phénomène, en rappelant
que 50 % à 90 % des médicaments
achetés sur internet seraient des
contrefaçons, contenant parfois des
substances dangereuses comme du poison pour rats ou
de l'acide borique. Le Monde, 16.02.2010 India
: Rema
Nagarajan :
Chinese passing off fake drugs as "Made in India",
9 Jun 2009, Indian Times,
(Are
fake drugs manufactured in China being pushed into
various African countries with the `Made in India'
tag? The Indian government has long suspected this
to be the case, but it now has definite evidence
for the first time.) Burkina
Faso : Moussa
Zongo :Trafic
de médicaments : une lutte bien difficile,
L'Evénement via Courrier
international - 27 mars 2009 (Au Burkina Faso, la
lutte s'organise contre le trafic de
médicaments vendus sur les marchés du
pays, mais l'ampleur du phénomène
pose bien des problèmes aux
autorités) Nathalie
Funès
: Faux médicaments : Attention danger Nouvel
observateur, 16 août 2006 (Un marché
de 25 milliards d'euros. Gélules
contrefaites, pilules à prix bradés,
les faux médicaments peuvent tuer et leur
trafic explose. ) Nigeria
: Gautam
Naik :
Au Nigeria, la lutte contre les faux
médicaments - La Dame de fer châtie
bien les faussaires (The Wall Street Journal)
Courrier international - 29 juil. 2004 (Les faux
médicaments sont un phénomène
mondial. Ils représentaient même 70 %
de la consommation au Nigeria ; mais c'était
avant que Mme Akunyili n'y mette bon ordre. Un
combat courageux. ) Allemagne
: Markus
Balser :
Les faux médicaments inondent le
marché (Süddeutsche Zeitung) Courrier
international - n° 626 - 31 oct. 2002
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Les faux
médicaments
Software.
La piratería de software en Latinoamérica fue
68% en 2005, según un estudio de Business Software
Alliance. Los países que obtuvieron la tasa
más baja fueron Colombia (57%), Brasil (64%),
México (65%) y Chile (66%). Perú mantuvo su
tasa igual al año anterior (73%). (Fuente:
PC-News)
4,5
milliards : C'est, en dollars, selon l'IFPI (
international federation of the phonographic industry ) le
marché de la contrefaçon musicale. Le syndicat
estime que près de 4 CDs achetés sur 10
étaient, en 2005, des copies illégales. (Le
Monde.fr - Lettre check-list - 28 juillet 2006)
Plus d'un milliard de CD piratés vendus en 2002
Le piratage musical, en plein essor ces dernières
années, est étroitement lié au crime
organisé, notamment au trafic de drogue, selon le
rapport annuel de la Fédération internationale
de l'industrie phonographique publié jeudi 10
juillet. Il s'est vendu en 2002 dans le monde plus d'un
milliard de CD piratés, dernier fait en date montrant
que les grands labels ont bien du mal à
éradiquer la copie illégale. Les ventes de CD
piratés ont augmenté de 14 %, à 1,1
milliard d'unités, et elles ont plus que
doublé au cours des trois dernières
années, témoignage d'un commerce au noir
évalué à 4,6 milliards de dollars. Ce
rapport ne prend en compte que la vente de copies
illégales de CD et non le partage de fichiers
musicaux via Internet, phénomène moins
aisément quantifiable. Les professionnels de
l'édition musicale accusent la prolifération
de la copie de CD et le partage de fichiers musicaux en
ligne de contribuer largement à une chute des ventes
de disques depuis trois ans, et d'aucuns prédisent
que cette chute se prolongera encore quelques années.
En valeur, le marché mondial de la musique
enregistrée s'est réduit de 7 % en 2002,
à 32 milliards de dollars, note la
Fédération, représentant en volume
trois milliards d'unités. Le président de la
Fédération, Jay Berman, a profité de
l'occasion pour réclamer des peines d'emprisonnement
plus rigoureuses, un durcissement du droit d'auteur et une
politique volontariste de fermeture des usines qui
produisent des CD piratés à l'échelle
industrielle. "Notre secteur investit beaucoup de
ressources dans la lutte contre le piratage, mais nos
stratégies personnelles dépendent de
manière vitale de l'aide de nos gouvernements",
a dit M. Berman. La Fédération, qui
représente aussi bien des labels indépendants
que les gros éditeurs tels que EMI, Bertelsmann,
Sony Music, Warner Music, s'est jurée de promouvoir
la lutte contre le piratage par tous les moyens
légaux cette année. Elle a ainsi aidé
la police à démanteler plusieurs
réseaux au Mexique, aux Philippines et au Luxembourg.
Elle affirme qu'elle a fait fermer 71 centres de production
de CD en 2002, dont la capacité de production
combinée représentait 300 millions de disques.
La Fédération a dressé une liste noire
de dix pays dans lesquels la protection du droit d'auteur
est la plus négligée et le taux de piratage le
plus élevé. Il s'agit de la Chine, du
Brésil, du Mexique, du Paraguay, de la Pologne, de la
Russie, de l'Espagne, de Taïwan, de la Thaïlande
et de l'Ukraine. Selon elle, plus de 90 % des ventes
d'enregistrements musicaux en Chine prennent la forme de CD
piratés représentant plus de 530 millions de
dollars. Dans son rapport, elle établit en outre un
lien étroit entre le piratage musical et le
crime organisé. Le piratage de disques est ainsi
devenu aussi profitable aux réseaux criminels que le
trafic de drogue, d'armes, d'alcool ou de bijoux, explique
Iain Grant, responsable de la lutte anti-piratage à
la Fédération. Au Mexique, qui, comme la
Russie, fait partie des dix pays les plus touchés par
le piratage musical, la police a découvert 5
kilos de cocaïne lors d'un raid en juillet 2002 dans un
laboratoire spécialisé dans le piratage de CD.
Au Luxembourg, la police a démasqué un large
réseau de contrebande d'alcool en novembre 2002
après une descente qui avait conduit à la plus
grosse saisie de CD piratés en Europe, d'une valeur
de plus de dix millions d'euros. Et aux Philippines, ce sont
des pleines caisses de bijoux qui ont été
découvertes par la police en janvier 2003, avec des
CD piratés. Même chose en Espagne, où
parmi les bijoux et CD piratés, de grosses sommes
d'argent en liquide ont été trouvées.
"On ne dit pas que tous les pirates de disques sont
mêlés au crime organisé, mais simplement
qu'un gros pourcentage le sont", a
précisé Iain Grant. Reuters et AFP : Le
Monde - 10.07.03
Indonésie
Que
du faux : En Indonésie, les pirates
n'écument pas seulement les 1000 km du détroit
de Malacca pour aborder «à l'ancienne» les
milliers de navires marchands qui l'empruntent. Ils se
livrent aussi à la contrefaçon et la revente
d'œuvres copyrightées. L'industrie du logiciel
et le cinéma pornographique sont les cibles
privilégiées de ces pirates du
mutimédia. Au siège de la police de Djakarta
(photo), un employé est chargé de
vérifier et de recenser les nombreux films et
logiciels contrefaits saisis par les autorités. 98
personnes accusées de produire et de revendre ces CD
contrefaits dans la capitale ont récemment
été arrêtées par la police. Les
quelque 60.000 disques saisis ont été
détruits. (Libération.fr, 16 mars 2005)
Le
piratage fait de la résistance En Malaisie, "si
vous voulez acheter des vidéos ou des CD
illégaux bon marché, vous n'avez pas à
chercher bien loin", constate I. Gatsiounis dans Asia Times
de Hongkong. Les autorités ont pourtant durci le ton
l'an passé. 4,6 millions de disques pirates ont
été saisis en 2003 ; depuis octobre dernier,
241 vendeurs illégaux ont été
arrêtés. Officiellement, les CD contrefaits ne
comptent plus que pour 20 % du marché local, contre
80 % en mai 2003. Et pourtant... "Les pirates sont devenus
plus malins", explique le journaliste. Ils communiquent par
talkie-walkie pour déjouer les contrôles,
d'autant plus rares que seuls 250 policiers anti-piratage
arpentent le pays. Surtout, ils n'hésitent pas
à mettre la main à la poche : 22 euros environ
par policier. Le Monde, 18 mars 2004:
Campagne
française contre la contrefaçon, qui
pèse 10% du commerce mondial (AFP 03.04.06) La
France lance une campagne d'information contre la
contrefaçon, phénomène qui touche la
quasi-totalité des biens de consommation et
représente désormais près de 10% du
commerce mondial. Les faux produits luxe, mais aussi les
faux médicaments, jouets ou autres pièces
automobiles font perdre 200 à 300 milliards d'euros
par an à l'économie de la planète, dont
6 milliards pour l'économie française. "Il y a
une vraie urgence à sensibiliser les consommateurs.
Chaque année, la contrefaçon détruit
200.000 emplois en Europe dont 30.000 en France", a
expliqué lundi Christophe Beaux, directeur de cabinet
du ministre de l'Industrie français, lors d'une
conférence de presse. Le ministère des
Finances, associé à l'Inpi (Institut national
de la propriété industrielle) et au Cnac
(Comité national anti-contrefaçons), a
lancé lundi une vaste campagne d'information et de
mobilisation nationale, pour la première fois
à la télévision et sur internet, d'un
budget de 5 millions d'euros. Cinq spots de 15 secondes
seront diffusés jusqu'au 7 juin, jusqu'au
démarrage du Mondial de football, sur les
chaînes de télévision et sur internet
afin de responsabiliser le citoyen consommateur sur les
méfaits des produits copiés. Les
Français n'ont pas encore pleinement conscience de
ces conséquences lourdes, a expliqué le
président du Cnac, Bernard Brochand. "Un sondage IFOP
révèle que 35% d'entre eux déclarent
ouvertement acheter des produits de contrefaçon, 31%
disent acheter ou être prêts à acheter
des contrefaçons de vêtements de marque, 24% de
parfums, 25% de maroquinerie et de chaussures et 23% de CD
et DVD", a-t-il commenté. En France, le nombre
d'articles contrefaits saisis en France est passé de
3,5 millions en 2004 à 5,6 millions en 2005, soit une
hausse de 61,4%. Il s'agit essentiellement de
contrefaçons de marques, d'une valeur estimée
à plus de 314 millions d'euros. La plupart des
contrefaçons viennent d'Asie, Chine en tête:
41% des articles saisis en 2005 venaient de la
région. Phénomène inquiétant, la
France n'est plus comme en 2002 un pays de transit pour la
marchandise copiée: elle est devenue un pays de
destination, a expliqué François Mongins,
directeur général des douanes. "Près de
la moitié (48%) des contrefaçons saisies
étaient destinées au marché national
contre 19% en 2002 et moins de 5% en 2001", a-t-il
souligné. "La France est désormais un
marché de la contrefaçon en tous genres:
cartouches d'encres pour imprimantes, jouets, pièces
automobiles, etc.", a-t-il ajouté. M. Mongins s'est
également alarmé que le
phénomène soit relayé sur le internet,
tout en rappelant que la contrefaçon alimentait les
réseaux criminels. En outre, si la contrefaçon
a longtemps concerné quasi exclusivement les produits
de luxe, elle touche désormais la quasi
totalité des biens de consommation: produits
alimentaires, appareils domestiques (de la poêle aux
robots en passant par les fers à repasser), jouets,
pièces automobiles, etc. Selon l'Organisation
mondiale du commerce (OMC), plus de 4,4 millions de
contrefaçons de produits alimentaires et de boissons
alcoolisées ont été saisies dans
l'Union européenne en 2004. Pour l'OMC, un
médicament sur dix serait un faux. Le marché
de contrefaçon des médicaments
représente 20 à 30 milliards de dollars par
an. La Fédération française des
syndicats de la distribution automobile a indiqué
lundi dans un communiqué qu'il soutenait l'action du
gouvernement français.
L'Italie
est le troisième producteur mondial de produits
contrefaits. Le chiffre d'affaires annuel de l'industrie du
faux y est évalué entre 3 et 5 milliards
d'euros. Le centre italien d'étude sur la
contrefaçon estime qu'elle a augmenté de 1 300
% depuis dix ans. Le Monde 09.11.04
Les faux
médicaments
10
mds d'€ de médicaments contrefaits : Les
Européens dépensent jusqu'à
10,5 mds d'€ par an pour acheter des
contrefaçons de médicaments, selon
les conclusions d'une étude
paneuropéenne publiée mardi par le
n° 1 mondial de la pharmacie Pfizer. Un
Européen sur cinq (21%), soit
potentiellement 77 millions de personnes,
reconnaissent avoir déjà
acheté des médicaments sans les
ordonnances nécessaires, auprès de
sources illicites, selon cette étude
réalisée par la société
Numwood pour le géant pharmaceutique
américain. 
Santé
Canada avise les Canadiens du récent
rappel d'un lot de Lipitor (atorvastatine) de
contrefaçon au Royaume-Uni. Le Lipitor est
un hypocholestérolémiant. Les faux
comprimés (20 mg) de Lipitor ont
été retirés du marché
britannique le 28 juillet 2005