CTB-4101
Enjeux fiscaux de l'entrepreneur et de la PME
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3 crédits
Description
Ce cours vise à sensibiliser les étudiants aux incidences fiscales relatives aux petites et moyennes entreprises (PME), notamment les enjeux fiscaux auxquels font face les entrepreneurs dans la prise de décisions d'affaires, lors du démarrage et durant la croissance de leur entreprise. Plusieurs stratégies de planification fiscale concernant les PME seront abordées. Des règles fiscales de base pour les particuliers et les sociétés seront exposées. Ce cours s'adresse à une clientèle générale de gestionnaires et d'entrepreneurs n'ayant pas nécessairement de connaissances en comptabilité ou en fiscalité.
Restriction(s) à l'inscription
- Cycle d'études
- Ne doit pas être inscrit: Éducation continue
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
- CTB-6101 Enjeux fiscaux de l'entrepreneur et de la PME Depuis Hiver 2017
Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l'une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n'avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.
Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.
CTB-4101 en bref
Plan(s) de coursFormules d'enseignement
- Cours pouvant être offert à distance
- Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Responsables
Sciences de l'administration
FSA Comptabilité
Répartition hebdomadaire
- Cours: 3 heures
- Laboratoire ou travaux pratiques: 0 heure
- Travail personnel: 6 heures
- Total: 9 heures
Horaire
Automne 2026 - 1 section offerte
NRC: 83449
Enseignant(s): Samuel Gagnon Tremblay
Capacité maximale: 58 étudiants
Ce cours dispensé en mode distance combine, en proportion variable, des séances en classe virtuelle synchrone, en temps réel, selon un horaire préétabli, ainsi que des séances asynchrones. Les séances synchrones ne sont pas enregistrées, sauf exception. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | ||
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 2 Sep 2026 au 2 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 9 Sep 2026 au 9 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 23 Sep 2026 au 23 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 7 Oct 2026 au 7 Oct 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 21 Oct 2026 au 21 Oct 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 11 Nov 2026 au 11 Nov 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 2 Déc 2026 au 2 Déc 2026 | 15h30 à 18h20 |
Été 2026 - 1 section offerte
NRC: 54575
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 70 étudiants
Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 4 Mai 2026 au 17 Juil 2026 |
Hiver 2026 - 1 section offerte
NRC: 13519
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 50 étudiants
Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | ||
| Cours en classe | mercredi | Du 14 Jan 2026 au 14 Jan 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 21 Jan 2026 au 21 Jan 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 11 Fév 2026 au 11 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 18 Fév 2026 au 18 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 11 Mar 2026 au 11 Mar 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 8 Avr 2026 au 8 Avr 2026 | 15h30 à 18h20 |