DRT-2902
Droit de la planification financière personnelle
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3 crédits
Description
Ce cours aborde les diverses notions juridiques permettant à un conseiller financier de mieux comprendre l'environnement juridique de son client pour établir plus efficacement ses objectifs financiers. Il traite également des principales règles de droit applicables à certains produits financiers et à la responsabilité professionnelle.
Restriction(s) à l'inscription
- Cycle d'études
- Ne doit pas être inscrit: Éducation continue
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
DRT-2902 en bref
Plan(s) de coursFormules d'enseignement
- Cours pouvant être offert en comodal
- Cours pouvant être offert à distance
- Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Responsables
Sciences de l'administration
FSA Management
Répartition hebdomadaire
- Cours: 0 heure
- Laboratoire ou travaux pratiques: 0 heure
- Travail personnel: 0 heure
- Total: 0 heure
Horaire
Automne 2026 - 2 sections offertes
NRC: 83889
Capacité maximale: 45 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | ||
| Cours en classe | mardi | Du 1 Sep 2026 au 1 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mardi | Du 22 Sep 2026 au 22 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mardi | Du 13 Oct 2026 au 13 Oct 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mardi | Du 10 Nov 2026 au 10 Nov 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mardi | Du 1 Déc 2026 au 1 Déc 2026 | 15h30 à 18h20 |
NRC: 83890
Capacité maximale: 85 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours dispensé en mode distance offre quelques séances en classe virtuelle synchrone, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont rendus disponibles pour l’écoute en différé. Des exceptions peuvent s’appliquer lorsque la nature du contenu ne permet pas l’enregistrement. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | ||
| Classe virtuelle synchrone | mardi | Du 1 Sep 2026 au 1 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mardi | Du 22 Sep 2026 au 22 Sep 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mardi | Du 13 Oct 2026 au 13 Oct 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mardi | Du 10 Nov 2026 au 10 Nov 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mardi | Du 1 Déc 2026 au 1 Déc 2026 | 15h30 à 18h20 |
Hiver 2026 - 2 sections offertes
NRC: 13912
Enseignant(s): Patrick Mignault
Capacité maximale: 45 étudiants
Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | ||
| Cours en classe | mercredi | Du 14 Jan 2026 au 14 Jan 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 4 Fév 2026 au 4 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 18 Fév 2026 au 18 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 25 Mar 2026 au 25 Mar 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Cours en classe | mercredi | Du 15 Avr 2026 au 15 Avr 2026 | 15h30 à 18h20 |
NRC: 13913
Enseignant(s): Patrick Mignault
Capacité maximale: 80 étudiants
Ce cours dispensé en mode distance offre quelques séances en classe virtuelle synchrone, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | ||
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 14 Jan 2026 au 14 Jan 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 4 Fév 2026 au 4 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 18 Fév 2026 au 18 Fév 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 25 Mar 2026 au 25 Mar 2026 | 15h30 à 18h20 |
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 15 Avr 2026 au 15 Avr 2026 | 15h30 à 18h20 |