CTB-2107
Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3 crédits
Description
Ce cours familiarise l'étudiant avec l'impôt sur le revenu des sociétés, celui des associés de sociétés de personnes et celui des actionnaires dirigeants. Au terme de ce cours, l'étudiant est en mesure de calculer l'impôt sur le revenu d'une société; de calculer le revenu des associés d'une société de personnes; de choisir la forme juridique appropriée lors du démarrage d'une entreprise; de discuter du moment et de la façon d'incorporer une entreprise; de discuter du mode de rémunération de l'actionnaire dirigeant; et de déterminer l'admissibilité à la déduction pour gains en capital.
Préalable(s): CTB 2050
Restriction(s) à l'inscription
- Cycle d'études
- Ne doit pas être inscrit: Éducation continue
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
CTB-2107 en bref
Plan(s) de coursFormules d'enseignement
- Cours pouvant être offert à distance
Responsables
Sciences de l'administration
FSA Comptabilité
Répartition hebdomadaire
- Cours: 3 heures
- Laboratoire ou travaux pratiques: 0 heure
- Travail personnel: 6 heures
- Total: 9 heures
Horaire
Automne 2026 - 2 sections offertes
NRC: 83422
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 68 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Certificat d'accès à la profession comptable
- Doit être inscrit: Certificat en comptabilité et gestion
- Doit être inscrit: Certificat en comptabilité
- Doit être inscrit: Certificat en planification financière
- Doit être inscrit: Certificat en services financiers
- Doit être inscrit: Microprogramme en fiscalité
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mercredi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 09h00 à 11h50 |
NRC: 83423
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 80 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Certificat d'accès à la profession comptable
- Doit être inscrit: Certificat en comptabilité et gestion
- Doit être inscrit: Certificat en comptabilité
- Doit être inscrit: Certificat en planification financière
- Doit être inscrit: Certificat en services financiers
- Doit être inscrit: Microprogramme en fiscalité
Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont rendus disponibles pour l’écoute en différé. Des exceptions peuvent s’appliquer lorsque la nature du contenu ne permet pas l’enregistrement. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Classe virtuelle synchrone | jeudi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 12h30 à 15h20 |
Été 2026 - 1 section offerte
NRC: 54573
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 90 étudiants
La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 4 Mai 2026 au 17 Juil 2026 |
Hiver 2026 - 2 sections offertes
NRC: 13493
Enseignant(s): Martine Pagé
Capacité maximale: 68 étudiants
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | jeudi | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | 09h00 à 11h50 |
NRC: 13494
Enseignant(s): Martine Pagé
Capacité maximale: 70 étudiants
Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Classe virtuelle synchrone | mercredi | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | 09h00 à 11h50 |