CTB-2107
Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise
Academic Level (Cycle) - Premier cycle
3 credits
Description
Ce cours familiarise l'étudiant avec l'impôt sur le revenu des sociétés, celui des associés de sociétés de personnes et celui des actionnaires dirigeants. Au terme de ce cours, l'étudiant est en mesure de calculer l'impôt sur le revenu d'une société; de calculer le revenu des associés d'une société de personnes; de choisir la forme juridique appropriée lors du démarrage d'une entreprise; de discuter du moment et de la façon d'incorporer une entreprise; de discuter du mode de rémunération de l'actionnaire dirigeant; et de déterminer l'admissibilité à la déduction pour gains en capital.
Prerequisite(s): CTB 2050
Enrolment restriction(s)
- Cycle d'études
- May not enrol: Éducation continue
Some course sections may have additional restrictions.
CTB-2107 in brief
Course Outline(s)Delivery Modes
- This course is available in distance learning mode
Faculty and Department
Sciences de l'administration
FSA Comptabilité
Number of hours per week
- Classes: 3 hours
- Labs or practical assignments: 0 hours
- Individual work: 6 hours
- Total: 9 hours
Schedule
Automne 2026 - 2 sections offered
NRC: 83422
Teacher(s): Claude Tessier
Maximum capacity: 68 students
Enrolment restriction(s)
- Programme
- Must be enrolled: Baccalauréat en administration des affaires
- Must be enrolled: Baccalauréat en administration des affaires
- Must be enrolled: Certificat d'accès à la profession comptable
- Must be enrolled: Certificat en comptabilité et gestion
- Must be enrolled: Certificat en comptabilité
- Must be enrolled: Certificat en planification financière
- Must be enrolled: Certificat en services financiers
- Must be enrolled: Microprogramme en fiscalité
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | Wednesday | From Aug 31 2026 to Dec 11 2026 | 09h00 to 11h50 |
NRC: 83423
Teacher(s): Claude Tessier
Maximum capacity: 80 students
Enrolment restriction(s)
- Programme
- Must be enrolled: Baccalauréat en administration des affaires
- Must be enrolled: Baccalauréat en administration des affaires
- Must be enrolled: Certificat d'accès à la profession comptable
- Must be enrolled: Certificat en comptabilité et gestion
- Must be enrolled: Certificat en comptabilité
- Must be enrolled: Certificat en planification financière
- Must be enrolled: Certificat en services financiers
- Must be enrolled: Microprogramme en fiscalité
Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont rendus disponibles pour l’écoute en différé. Des exceptions peuvent s’appliquer lorsque la nature du contenu ne permet pas l’enregistrement. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Classe virtuelle synchrone | Thursday | From Aug 31 2026 to Dec 11 2026 | 12h30 to 15h20 |
Été 2026 - 1 section offered
NRC: 54573
Teacher(s): Claude Tessier
Maximum capacity: 90 students
La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | From May 4 2026 to Jul 17 2026 |
Hiver 2026 - 2 sections offered
NRC: 13493
Teacher(s): Martine Pagé
Maximum capacity: 68 students
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | Thursday | From Jan 12 2026 to Apr 24 2026 | 09h00 to 11h50 |
NRC: 13494
Teacher(s): Martine Pagé
Maximum capacity: 70 students
Ce cours dispensé en mode distance offre des séances en classes virtuelles synchrones, en direct, selon un horaire préétabli. La participation aux séances en mode synchrone est fortement recommandée. Les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Le détail des enregistrements par séance sera indiqué au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine et, s’il y a lieu, peuvent donc se dérouler à un autre moment que la plage prévue pour les séances synchrones.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Classe virtuelle synchrone | Wednesday | From Jan 12 2026 to Apr 24 2026 | 09h00 to 11h50 |