CTB-6120
Fiscalité avancée
Cycle(s) du cours - Deuxième cycle
3 crédits
Description
Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Doit être inscrit: Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
CTB-6120 en bref
Plan(s) de coursFormules d'enseignement
- Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Responsables
Sciences de l'administration
FSA Comptabilité
Répartition hebdomadaire
- Cours: 3 heures
- Laboratoire ou travaux pratiques: 0 heure
- Travail personnel: 6 heures
- Total: 9 heures
Horaire
Automne 2026 - 1 section offerte
NRC: 83478
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 70 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Cycle d'études
- Doit être inscrit: Deuxième cycle
- Programme
- Doit être inscrit: Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | ||
| Cours en classe | mercredi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 15h30 à 18h20 |
Hiver 2026 - 1 section offerte
NRC: 13543
Enseignant(s): Claude Tessier
Capacité maximale: 57 étudiants
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | lundi | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | 12h30 à 15h20 |