CTB-6120
Fiscalité avancée
Academic Level (Cycle) - Deuxième cycle
3 credits
Description
Ce cours approfondit l’étude des règles fiscales relatives à l’impôt sur le revenu des particuliers, des fiducies et des sociétés par actions. Il permet à l’étudiant de développer sa capacité de prendre des décisions dans un contexte de résolution de cas en fiscalité et sa capacité d’établir des stratégies efficaces de planification fiscale. On lui présente différents scénarios tels que l’acceptation d’un contrat à l’étranger, la planification de la retraite, le décès d’un particulier, le démarrage d’une entreprise, la transmission d’une société à ses enfants, la vente d’une entreprise, le regroupement d’entreprises, etc.
Enrolment restriction(s)
- Programme
- Must be enrolled: Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Some course sections may have additional restrictions.
CTB-6120 in brief
Course Outline(s)Delivery Modes
- This course is available in in-person/hybrid delivery mode
Faculty and Department
Sciences de l'administration
FSA Comptabilité
Number of hours per week
- Classes: 3 hours
- Labs or practical assignments: 0 hours
- Individual work: 6 hours
- Total: 9 hours
Schedule
Automne 2026 - 1 section offered
NRC: 83478
Teacher(s): Claude Tessier
Maximum capacity: 70 students
Enrolment restriction(s)
- Cycle d'études
- Must be enrolled: Deuxième cycle
- Programme
- Must be enrolled: Diplôme d'études supérieures spécialisées en comptabilité
Ce cours dispensé en mode hybride combine, en proportion variable, des séances offertes en présence physique et des séances en classe virtuelle synchrone ou asynchrone, selon un horaire préétabli. Les séances en présence physique ne sont pas enregistrées. Si des séances en ligne synchrones ont lieu, les modalités d’enregistrement seront indiquées au plan de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | From Aug 31 2026 to Dec 11 2026 | ||
| Cours en classe | Wednesday | From Aug 31 2026 to Dec 11 2026 | 15h30 to 18h20 |
Hiver 2026 - 1 section offered
NRC: 13543
Teacher(s): Claude Tessier
Maximum capacity: 57 students
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Delivery Mode | Day | Dates | Schedule |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | Monday | From Jan 12 2026 to Apr 24 2026 | 12h30 to 15h20 |