DRT-1907
Droit des affaires et gouvernance
Cycle(s) du cours - Premier cycle
3 crédits
Description
Ce cours examine les principaux concepts et les principales règles juridiques dans le contexte de l'entreprise, à partir de la formation jusqu'à la fin de l'entreprise : introduction au droit canadien et québécois, la formation de l'entreprise, le financement de l'entreprise, la direction et le personnel de l'entreprise, l'entreprise et son marché, la fin de l'entreprise.
Restriction(s) à l'inscription
- Cycle d'études
- Ne doit pas être inscrit: Éducation continue
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Baccalauréat en droit
Certaines sections de cours peuvent comporter des restrictions additionnelles.
- DRT-1718 Aspects juridiques des affaires Depuis Été 2009
- DRT-1720 Droit des affaires De Été 2009 à Été 2017
Les cours équivalents sont des activités de même cycle dont le contenu est identique ou très semblable. La réussite de l'un entraîne la reconnaissance de l'autre. Si, à l'une des sessions indiquées, vous avez réussi un cours équivalent, vous n'avez pas à vous inscrire au cours présenté sur cette page. Le cours équivalent vous sera reconnu.
Les cours jumelés sont des activités de cycles différents. Si vous avez suivi un cours de 1er cycle de niveau 4000, vous ne pouvez pas suivre le cours correspondant de niveau 6000 ou 7000 si vous poursuivez des études au 2e ou au 3e cycle et vous ne pouvez pas demander à la direction de votre programme de le reconnaître.
DRT-1907 en bref
Plan(s) de coursFormules d'enseignement
- Cours pouvant être offert à distance
- Cours pouvant être offert en présentiel-hybride
Responsables
Sciences de l'administration
FSA Management
Répartition hebdomadaire
- Cours: 3 heures
- Laboratoire ou travaux pratiques: 2 heures
- Travail personnel: 4 heures
- Total: 9 heures
Horaire
Automne 2026 - 5 sections offertes
NRC: 83798
Capacité maximale: 70 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
- Doit être inscrit: Baccalauréat en administration des affaires
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mercredi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 12h30 à 15h20 |
NRC: 83799
Capacité maximale: 65 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Baccalauréat en droit
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mardi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 09h00 à 11h50 |
NRC: 83800
Capacité maximale: 78 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Baccalauréat en droit
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mardi | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 | 12h30 à 15h20 |
NRC: 83801
Capacité maximale: 94 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Baccalauréat en droit
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 |
NRC: 83803
Capacité maximale: 93 étudiants
Restriction(s) à l'inscription
- Programme
- Ne doit pas être inscrit: Baccalauréat en droit
- Ne doit pas être inscrit: Études libres (premier cycle)
Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 31 Août 2026 au 11 Déc 2026 |
Été 2026 - 1 section offerte
NRC: 54593
Enseignant(s): Zaïda Abdoul Aziz Amadou
Capacité maximale: 115 étudiants
La durée du cours est de 11 semaines. Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 4 Mai 2026 au 17 Juil 2026 |
Hiver 2026 - 4 sections offertes
NRC: 13819
Enseignant(s): Martin Côté
Capacité maximale: 70 étudiants
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mercredi | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | 12h30 à 15h20 |
NRC: 13820
Enseignant(s): Martin Pinault
Capacité maximale: 70 étudiants
Ce cours dispensé en mode présence implique des séances offertes sur le campus, selon un horaire préétabli. Les séances ne sont pas enregistrées. Si des examens sous surveillance sont prévus dans ce cours, ils se déroulent sur le campus uniquement et peuvent se tenir à un autre moment que la plage horaire prévue pour l’enseignement, incluant les soirs et la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Cours en classe | mardi | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 | 12h30 à 15h20 |
NRC: 13822
Enseignant(s): Zaïda Abdoul Aziz Amadou
Capacité maximale: 80 étudiants
Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 |
NRC: 13823
Enseignant(s): Serge A. Kablan
Capacité maximale: 85 étudiants
Ce cours est offert à distance, en mode asynchrone, sans plage horaire précise. Des séances synchrones à participation optionnelle peuvent avoir lieu au courant de la session. Le cas échéant, les enregistrements des séances sont normalement rendus disponibles pour l’écoute en différé. Tous les détails seront indiqués sur le site de cours. Si des examens sous surveillance sont prévus pour ce cours, ils nécessitent un déplacement sur le campus ou dans l’un des centres d’examens hors campus. Ils ont lieu en soirée ou la fin de semaine.
| Type | Journée | Durée | Horaire |
|---|---|---|---|
| Sur Internet | Du 12 Jan 2026 au 24 Avr 2026 |